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Conditions générales de vente

Ces conditions s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais de la boutique du site Internet www.recherches-amerindiennes.qc.ca ou des commandes faites à la Société Recherches amérindiennes au Québec.


Commandes

Il est possible de commander :

 

Disponibilité des produits

Toutes les commandes sont traitées dans les meilleurs délais. La Société Recherches amérindiennes au Québec ne peut toutefois pas être tenue responsable des délais de livraison.

 

Prix

Les prix affichés sur le site www.recherches-amerindiennes.qc.ca sont en dollars canadiens. Les livres et fichiers sont vendus conformément aux dispositions de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre. Le prix est payable en totalité en dollars canadiens et en un seul versement au moment de la commande.

 

Frais d’expédition et délais de livraison

Nous utilisons les services et les tarifs de base de Postes Canada. Les frais d’expédition sont calculés en fonction du code postal, du poids de la commande et du type de livraison choisi.

Afin de garder les frais d’expédition à un niveau raisonnable, il est conseillé de privilégier la livraison par courrier régulier pour le Canada (de 3 à 5 jours ouvrables). Pour les États-Unis, le tarif de base est automatiquement par avion (de 6 à 10 jours ouvrables). Pour l’Europe, l’expédition par voie de surface est nettement plus avantageuse mais les délais sont plus longs (de 6 à 8 semaines).

  • Communiquer avec le service des commandes pour toute question concernant votre commande : via notre formulaire de contact ou par téléphone au (514) 277-6178 entre 9h00 et 17h00 (HNE) du lundi au vendredi.
  • Veuillez noter que ces tarifs sont sujets à changements sans préavis.
  • S’il y a lieu, le client est responsable des frais de dédouanement, qui varient d’un pays à l’autre.


Paiement

Les commandes effectuées sur le site www.recherches-amerindiennes.qc.ca doivent être réglées via la plateforme sécurisée PayPal. Il est possible de payer avec un compte Paypal ou encore en utilisant votre carte de crédit (Visa, MasterCard, Discover et American Express). Les commandes par téléphone doivent être réglées par carte de crédit (VISA seulement) alors que les commandes postales peuvent être réglées par chèque ou par carte de crédit (VISA seulement).

 

Retour de marchandise

Les produits expédiés par la Société Recherches amérindiennes au Québec sont considérés comme neufs et ils ne sont pas remboursables. Si un client souhaite retourner un produit acheté sur www.recherches-amerindiennes.qc.ca, il pourra choisir entre un échange avec un produit d’une valeur comparable ou bien une note de crédit sur un achat ultérieur (valable pour douze mois). Le retour doit survenir dans les 10 jours suivant la date de livraison.

 

Produits numériques

Le client peut télécharger les produits numériques achetés sur le site www.recherches-amerindiennes.qc.ca aussitôt que la transaction a été acceptée. Pour le téléchargement, vous recevrez un courriel confirmant que la transaction est terminée. Dans le bordereau de commande, un lien vous indiquera le ou les fichiers à télécharger avec l’indication <Téléchargement>. À moins d’avis contraire, un seul téléchargement est autorisé pour les produits numériques. Tous nos fichiers numériques contiennent un filigrane de REPRODUCTION INTERDITE au bas de chacune des pages.

Les fichiers numériques acquis sont des œuvres d’auteurs et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. Conformément à cette loi, l’achat de fichier numérique est réservé à un usage personnel, privé, unique et gratuit. Toute reproduction, autre que celle autorisée pour le téléchargement, adaptation, usage collectif, revente ou location est absolument interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

L’utilisateur final (le client) s’engage à respecter les droits des auteurs, interprètes et éditeurs de livres numériques et à ne pas contourner, ni porter atteinte aux techniques de contrôle de l’utilisation des livres numériques téléchargés. À défaut, toute utilisation hors du cadre défini dans les présentes conditions générales de vente constitue un acte de contrefaçon, qui expose l’utilisateur final à des poursuites judiciaires.

Aucun échange, crédit ou remboursement ne pourra être accepté après la confirmation d’une transaction de vente d’un produit numérique. La Société Recherches amérindiennes au Québec ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’éventuels problèmes de compatibilité entre un produit numérique et un appareil électronique, sauf dans l’éventualité où la description du produit affichée serait inexacte.